Site de circonscription de Schoelcher-Martinique

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Règlement type départemental (Textes de référence)

Règlement type départemental
pour l'académie de Martinique



Vous trouverez   le règlement type départemental approuvé par le conseil de l'Education le 25 juin 2012.

Il sert de base au règlement de l'école ainsi qu'à de nombreuses questions relatives à la gestion de l'école : inscription, accueil, obligation....
Il doit être connu des enseignants.

Règlement type départemental ( pdf)